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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIVILEGE EQUITATION
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PRIVILEGE EQUITATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIVILEGE EQUITATION
PRIVILEGE EQUITATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96610759
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2026

Présentation de la marque PRIVILEGE EQUITATION

Déposée le 14 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIVILEGE EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIVILEGE EQUITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIVILEGE EQUITATION domicilié(e) 2 rue des Anciennes Filatures - 72470 - CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 587 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque PRIVILEGE EQUITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 31 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIVILEGE EQUITATION arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

PRIVILEGE EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : ERIC LE TIXERANT , CANTER , FLAGS AND CUP


PRIVILEGE EQUITATION, Société par actions simplifiée - 2 rue des Anciennes Filatures - 72470 - CHAMPAGNE - France - SIREN 402587125


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308956 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 12 février 2016 - Changement d'adresse n°662964 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-12

Inscription le 12 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662965 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-12

Inscription le 11 février 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°662828 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 25 février 2016 - Transmission totale de propriété n°664113 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-25

Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611263 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26

Errata sur les renouvellements - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Selles pour chevaux, attaches de selles, articles de sellerie, housses de selles pour chevaux, traits (harnachement), brides (harnais), arçons de selles, bridons, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, licous de chevaux, courroies en cuir (sellerie), croupons, pièces en caoutchouc pour étriers, étrivières, ferrures de harnais, fouets, musettes à fourrage, garnitures de harnachement non en métaux précieux, genouillères pour chevaux, guides (rênes), licols, musettes, mangeoires, mors (harnachements), illères (harnachement), sangles de cuir, rênes, cravaches, fouets.Aliments pour animaux.Dressage d'animaux, activités sportives, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), organisation de concours, de compétitions sportives et culturelles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.